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Au Parlement Européen

Questions posées

Directive agent de joueurs

E-6222/07

3 décembre 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Liberté de circulation pendant un congé de maternité

E-6221/07

3 décembre 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Lutte contre les discriminations liées aux préférences sexuelles

E-5207/07

11 octobre 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Lutte contre l'obésité

E-5206/07

11 octobre 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Propositions de la France concernant la pollution de l'étang de Berre

E-4529/07

13 septembre 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Statut des lecteurs

E-4528/07

13 septembre 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Bilan de l'Agence européenne de contrôle des frontières (FRONTEX)

E-3754/07

11 juillet 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Fonds pour le contrôle des frontières extérieures

E-3753/07

11 juillet 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Paysages

E-3243/07

14 juin 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Économie d'énergie

E-3242/07

14 juin 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Marché intérieur

E-3241/07

14 juin 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Groupe d'experts sur l'énergie

E-3240/07

14 juin 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Lutte contre le trafic des jeunes dans le football

E-3239/07

14 juin 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Fonds alloués pour le tsunami par l'UE

E-3238/07

14 juin 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Libre circulation des personnes séropositives

E-1361/07

6 mars 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Pensions abusives des jeunes

E-1360/07

6 mars 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Sortir du nucléaire

E-1260/07

1 mars 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Sureté et sécurité nucléaire

E-1259/07

1 mars 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Montant total des pénalités

E-1258/07

1 mars 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Nouveau cahier des charges pour l'agriculture biologique

E-1257/07

1 mars 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Délocalisation fabrication automates bancaires

E-1256/07

1 mars 2007

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Port de Marseille

E-5792/06

20 décembre 2006

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Financement des centres de soins

E-5791/06

20 décembre 2006

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

"Numerus clausus" dans les prisons

E-5790/06

20 décembre 2006

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Statut des coopératives

E-5789/06

20 décembre 2006

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Précarisation des jeunes et des stagiaires

E-5140/06

16 novembre 2006

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Décision de la Commission suite à la réponse de la France concernant la pollution de l'étang de Berre

E-5014/06

10 novembre 2006

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Pollution radioactive à la Maddalena (Corse)

E-4474/06

10 octobre 2006

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Financement d'ITER

E-4285/06

28 septembre 2006

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Étude d'impact du surflon sur l'atmosphère

E-4200/06

22 septembre 2006

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Étude d'impact sur le surflon

E-4168/06

21 septembre 2006

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Le Rainbow Warrior

E-3895/06

5 septembre 2006

QUESTION ÉCRITE posée par Raül Romeva i Rueda (Verts/ALE), Monica Frassoni (Verts/ALE) et Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Réponse de la France aux injonctions de la Commission concernant la pollution de l'étang de Berre

P-2250/06

11 mai 2006

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE) à la Commission

Conséquences de la signature de la convention de La Haye sur les titres

O-0120/06

16 octobre 2006

QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Pervenche Berès, Wolf Klinz, Enrique Barón Crespo, Monica Frassoni, Magda Kósáné Kovács, Louis Grech, Adeline Hazan, Alain Lipietz, Antolín Sánchez Presedo, Benoît Hamon, Rosa Miguélez Ramos, Bernard Poignant, Donata Gottardi, Catherine Trautmann, Giovanni Pittella, Henri Weber, Inés Ayala Sender, Jean Cottigny, Jean-Luc Bennahmias, Marc Tarabella, Jean-Paul Gauzès, Kader Arif, Marie-Arlette Carlotti, Martine Roure, Nicola Zingaretti, Yannick Vaugrenard, Harlem Désir, Gilles Savary, Guy Bono, Janelly Fourtou, Rosa Díez González, Michel Rocard, Marie-Line Reynaud, Bernadette Vergnaud, Béatrice Patrie, Catherine Guy-Quint, Pierre Moscovici, Jean-Claude Fruteau et Csaba Tabajdi à la Commission

Conséquences de la signature de la convention de La Haye sur les titres

O-0119/06

16 octobre 2006

Condamnation du régime de Franco à l'occasion du 70e anniversaire du coup d'État

O-0059/06

6 juin 2006

QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Luis Yañez-Barnuevo García, Miguel Martínez Martínez, Carlos Carnero González, Willy Meyer Pleite, Raül Romeva i Rueda, Ignasi Guardans Cambó, Josu Ortuondo Larrea, Bernat Joan i Marí, Inés Ayala Sender, Maria Badia I Cutchet, Enrique Barón Crespo, Joan Calabuig Rull, Rosa Díez González, Bárbara Dührkop Dührkop, Iratxe García Pérez, David Hammerstein Mintz, Antonio Masip Hidalgo, Manuel Medina Ortega, Emilio Menéndez del Valle, Javier Moreno Sánchez, Rosa Miguélez Ramos, Raimon Obiols i Germà, Francisca Pleguezuelos Aguilar, Teresa Riera Madurell, María Salinas García, Antolín Sánchez Presedo, María Sornosa Martínez, Elena Valenciano Martínez-Orozco, André Brie, Evelyne Gebhardt, Lissy Gröner, Klaus Hänsch, Karin Jöns, Sylvia-Yvonne Kaufmann, Helmut Kuhne, Heinz Kindermann, Constanze Krehl, Jo Leinen, Erika Mann, Helmuth Markov, Tobias Pflüger, Bernhard Rapkay, Heide Rühle, Martin Schulz, Frithjof Schmidt, Feleknas Uca, Ralf Walter, Sahra Wagenknecht, Gabriele Zimmer, Jörg Leichtfried, Hannes Swoboda, Karin Scheele, Johannes Voggenhuber, Philippe Busquin, Véronique De Keyser, Mia De Vits, Alain Hutchinson, Marc Tarabella, Adamos Adamou, Kyriacos Triantaphyllides, Ole Christensen, Poul Rasmussen, Vladimír Maňka, Borut Pahor, Mojca Drčar Murko, Toomas Ilves, Andres Tarand, Kader Arif, Marie-Hélène Aubert, Jean-Luc Bennahmias, Pervenche Berès, Guy Bono, Marie-Arlette Carlotti, Françoise Castex,... à la Commission

Condamnation du régime de Franco à l'occasion du 70e anniversaire du coup d'État

O-0058/06

6 juin 2006

Situation de l'enregistrement du miel de Provence en tant qu'IGP

E-2104/05

1 juin 2005

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE)

Directive 2001/42/CE relative à l'évaluation des incidences environnementales de certains plans sur l'environnement

E-2103/05

1 juin 2005

QUESTION ÉCRITE posée par Jean-Luc Bennahmias (Verts/ALE)

Programme Euro-Med Jeunesse - phase III

E-0288/05

21 janvier 2005

QUESTION ÉCRITE posée par FRASSONI Monica (Verts/ALE),COHN-BENDIT Daniel (Verts/ALE),BENNAHMIAS Jean-Luc (Verts/ALE),CRAMER Michael (Verts/ALE),JOAN i MARÍ Bernat (Verts/ALE) et TRÜPEL Helga (Verts/ALE) à la Commission